Michel A. Jeanniot

Information about the specialist

Notes biographiques
Une bonne formation académique, parfaitement bilingue, une riche expérience professionnelle à titre d’avocat-conseil ayant agi dans un environnement politique et administratif complexe et des bonnes connaissances en gestion, font de Me Jeanniot un choix solide ayant les aptitudes requises pour satisfaire presque n’importe quel mandat.
Quelques coordonnées et informations personnelles :
Me Michel A. Jeanniot CIArb
JEANNIOT Inc.
Avocats ¦ Notaires & Jurisconsultes
(Law Corporation)
Place du Canada
950 - 1010, de la Gauchetière Ouest
Montréal, Québec
Canada, H3B 2N2
Tél. : (514) 448-5905 poste 288
Fax : (514) 448-5948
Courriel : mjeanniot@jeanniot.ca
Web : www.jeanniot.ca
Expériences professionnelles:
Inscris au Tableau de l’ordre du Barreau du Québec et membre de l’Association du Barreau canadien depuis 1985, et depuis 2013, il est membre du New York State Bar Association. Il a depuis toujours œuvré en pratique privée. Au début de sa carrière, il a touché à toutes les facettes du droit civil, (à l’exclusion du droit matrimonial). Depuis, son expertise s’est orientée davantage vers le droit commercial, transactionnel, bancaire, du cautionnement et des assurances, incluant toutes les activités entourant ces facettes du droit.
Dans le cadre de sa pratique, il est appelé à offrir de nombreux services aux banques, sociétés de fiducie, compagnies d’assurances et autres établissements financiers, ainsi qu’au milieu des affaires en général; il est aussi bénéficiaire du service de référence du Barreau de Montréal en matière commerciale, immobilière et civile.
Il agit initialement comme avocat-conseil de plusieurs sociétés commerciales canadiennes et extraterritoriales (Jersey Island, Bahamas, Delaware et Floridienne ainsi que quelques Sociétés Anonymes Européennes).
Il agit autant au niveau du litige, de la consultation, de la préparation de conventions, de la négociation et de l’exécution de transactions financières telles que : prêt, convention de crédit, financement par consortium, financement immobiliers, financement de projet, prêt à la construction, lettres de change, etc. Juriste émérite, il ne va sans dire qu’il a eu l’occasion de plaider devant toutes les juridictions québécoises ainsi qu'en Cour Fédérale et devant la Cour Suprême du Canada (et ceci, bien qu’il privilégie la négociation en matière de résolution de conflits).
Au cours de l’été 2005, il fut pour une première fois accrédité Arbitre et en date effective du premier février 2007, il a accepté la présidence du Centre Canadien d’Arbitrage Commercial (le CCAC) (www.ccac-adr.org), une entreprise nationale de tout premier plan qui se spécialise dans la résolution alternative de conflits. Concurremment fonde le cabinet JEANNIOT & Ass, L.L.P. / S.E.N.C.R.L. (www.jeanniot.ca), aujourd’hui JEANNIOT Inc. Avocats ¦ Notaires & Jurisconsultes , un cabinet boutique appelé à offrir de nombreux services aux banques, sociétés de fiducie et d’investissement, compagnies d’assurances et autres établissements financiers ainsi qu’au milieu des affaires en général.
Quelques réalisations et informations personnelles
Il a collaboré activement à la rédaction de textes de six (6) cours d’apprentissage en droit (sur une multitude de sujets tels que le mandat, les successions, le voile corporatif, les sûretés, le droit du travail et de la construction). Ces cours ont été requis par un réseau privé ontarien pour télédiffusion (avec Me Jeanniot comme présentateur).
Me Jeanniot est inscrit dans le Who’s who in America depuis 1996, et dans le Who’s who in Finance and Industry depuis l’édition 96-97 et le World Wide Who’s who depuis 2012. Il est membre actif du Association of Trial Lawyers of America, National College of advocacy (section commerciale).
Fellow Pound Civil Justice Institute
Me Jeanniot est membre «Fellow» du Pound Civil Justice Institute depuis 2011. Le Pound Civil Justice Institute est une société juridique internationale (un «think tank») créée par des membres de barreaux Canadien et Américain dédié à assurer l’accès à la justice (étatique comme privé). L’Institut travaille à donner aux avocats, juges, professeurs de droit et au public, une vision équilibrée des questions affectant les divers systèmes de justice civile.
Membre gouverneur de la fondation du Barreau du Québec depuis 2019. La Fondation joue son rôle en soutenant la recherche juridique, encourageant la poursuite de l’excellence par son concours juridique, en participant à des projets d’envergure en partenariat avec (notamment) le ministère de la Justice, les universités et des
organismes communautaires , en publiant des documents d’information juridique disponibles gratuitement et destinés aux professionnels du droit, à leurs clients et à l’ensemble de la population et en organisant des conférences et web-conférences pour transmettre les connaissances en droit.
Membre du Conseil :
• la Fondation Jeanniot laquelle, depuis 2007, par des dons, aide des institutions à but non lucratif à caractère culturel, éducatif, scientifique ou caritatif.
• SORECONI une organisation incorporée selon les dispositions de la Loi régissant les sociétés par actions de régime fédéral depuis le 15 juin 1994 don le but est de faire la promotion et d’offrir des méthodes alternatives de résolution des différends ou litiges, et en particulier, l’arbitrage traditionnel et l’arbitrage accéléré sous l’égide du programme d'arbitrage pour les véhicules automobiles du Canada («le PAVAC»)
Formateur / Conférencier
Depuis 2011, Me Jeanniot agit comme formateur au sein du programme de formation universitaire de 2e cycle en gestion de projets et son implication consiste à transmettre des connaissances et compétences fondamentales à des gestionnaires de projet sur les méthodes alternatives de résolution des conflits).
Plus récemment, Me Jeanniot a agi comme formateur / conférencier lors d’une formation «L’Arbitrage : principe et pratiques» dans le cadre de la 86e session des cours de perfectionnement du Notariat (qui s’adresse aux notaires qui ont déjà des connaissances en droit corporatif et qui aborde les principes et pratiques de l’arbitrage commercial).
Publications
Comme avocat et arbitre il publie périodiquement des circulaires d’informations juridiques destinées à certains clients privilégiés, et plus publiquement, a titre d’arbitre et jurisconsulte il contribue au «Global Arbitration Review» (www.globalarbitrationreview.com) et siège sur le comité de liaison ACB Médiation (Pays-Bas), ADR Center (Italie), CEDR Solve (Royaume Uni) CMAP (France), JAMS (États-Unis) et le CCAC (Canada).
Il est membre de la section des modes alternatifs de résolution des conflits de l’association du Barreau canadien et de ses divisions provinciales et territoriales.
Me Jeanniot est de plus accrédité en matière :
? Arbitrage International;
? Arbitrage Commercial Général;
? Conciliation et médiation en matière de franchisage;
? Arbitrage sur les programmes d’arbitrage sous l’égide de la Régie des bâtiments du Québec («R.B.Q.»)
? Arbitre (division civil & commercial) en vertu de l’entente nationale avec le secteur de la santé et des services sociaux (le «CPNSSS»)
? Spécialiste indépendant et de référence ( ad mare usque ad mare ) en matière d'arbitrage pour le plan d'arbitrage pour les véhicules automobiles du Canada (PAVAC)
? Arbitrage Spécialisé pour les Litiges impliquant Consommateurs et membres de l’OCRCVM (l’Organisme canadien de réglementation du commerce des valeurs mobilières)
? Arbitrage des comptes d’honoraires des avocats du Barreau du Québec
? «Intervenants-experts», en vertu de la Loi sur les contrats des organismes publics (RLRQ c C-65.1) et par arrêté ministériel no 2018-1 du président du Conseil du trésor [dans le cadre de la mise en œuvre d’un projet destinés à faciliter le paiement aux entreprises parties aux contrats publics de travaux de construction ainsi qu’aux sous-contrats publics qui y sont liés].
Il s’agit d’accréditation et/ou de reconnaissance émise par :
i) The Charted Institute of Arbitrators ( CIArb.)
ii) The Vancouver International Arbitration Centre (VanIAC)
iii) Le Centre Canadien d’Arbitrage Commercial (CCAC)
iv) Le barreau du Québec
v) Programme d'arbitrage pour les véhicules automobiles du Canada (CAMVAP)
vi) L'Institut de médiation et d'arbitrage du Québec (IMAQ)
vii) La Régie des bâtiments du Québec (RBQ)
viii) L'Organisme canadien de réglementation du commerce des valeurs mobilières (OCRCVM)
ix) Le Secrétariat du Conseil du trésor
Il est de plus membre du Conseil de discipline du Barreau du Québec
Comme arbitre et depuis (2005), il cumule à son actif plus de trente (30) décisions par an (majoritairement en lien avec le domaine de la construction) et son délai de résolution intermédiaire (nomination @ sentence) en matière concernant la R.B.Q. ou de litige impliquant consommateurs et membre de l’OCRCVM est de 30 jours et en matière d’arbitrage international et/ou commercial général de 120 jours.
Comme président du CCAC, il monitore plus de soixante (60) arbitres, et une moyenne annuelle de (+/-) trois-cent (300) demandes d’arbitrage en matières civil, commercial et corporatives.
Comme président de JEANNIOT Inc. (Avocats ¦ Notaires & Jurisconsultes) il dirige lune équipe quatorze (14) avocat(e)s et cinq (5) stagiaires, para-légale et étudiant(e)s
Bien qu'autonome, Me Jeanniot privilégie la collégialité. Il considère que la résolution de conflits se doit de passer par un service adressant avec célérité une saine gestion et administration des dossiers des justiciables ; à cet effet, il favorise une participation active de tous les intervenants et lorsqu’approprié, une collaboration multidisciplinaire.
Grâce à son approche cartésienne et à sa capacité à concevoir des solutions stratégiques (et parfois innovante), Me Jeanniot s’impose comme autrement qu’un simple juriste.